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R.V.Q. 1400 - Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme

Article 659
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Texte intégral
659.La largeur minimale d’une allée de circulation est établie en fonction de l’angle formé entre cette allée et le plus long côté de la case de stationnement qu’elle dessert, en vertu du troisième alinéa.
La largeur minimale combinée d’une case de stationnement et d’une allée de circulation est également établie en fonction de l’angle formé entre cette allée et cette case en vertu du troisième alinéa.
Aux fins des premier et deuxième alinéas, la largeur minimale d’une allée de circulation est la suivante :
1°lorsque l’angle formé entre l’allée de circulation et la case de stationnement est de zéro à 30 degrés :
a)la largeur minimale d’une allée de circulation unidirectionnelle est de quatre mètres;
b)la largeur minimale d’une allée de circulation bidirectionnelle est de 6,5 mètres;
c)la largeur minimale combinée d’une case de stationnement et d’une allée de circulation unidirectionnelle est de 6,6 mètres;
d)la largeur minimale combinée d’une case de stationnement et d’une allée de circulation bidirectionnelle est de 9,1 mètres;
2°lorsque l’angle formé entre l’allée de circulation et la case de stationnement est d’au moins 30 degrés :
a)la largeur minimale d’une allée de circulation unidirectionnelle est de quatre mètres;
b)la largeur minimale d’une allée de circulation bidirectionnelle est de 6,5 mètres;
c)la largeur minimale combinée d’une case de stationnement et d’une allée de circulation unidirectionnelle est de neuf mètres;
d)la largeur minimale combinée d’une case de stationnement et d’une allée de circulation bidirectionnelle est de 11,5 mètres;
3°lorsque l’angle formé entre l’allée de circulation et la case de stationnement est d’au moins 45 degrés :
a)la largeur minimale d’une allée de circulation unidirectionnelle est de quatre mètres;
b)la largeur minimale d’une allée de circulation bidirectionnelle est de 6,5 mètres;
c)la largeur minimale combinée d’une case de stationnement et d’une allée de circulation unidirectionnelle est de 9,75 mètres;
d)la largeur minimale combinée d’une case de stationnement et d’une allée de circulation bidirectionnelle est de 12,25 mètres;
4°lorsque l’angle formé entre l’allée de circulation et la case de stationnement est d’au moins 60 degrés :
a)la largeur minimale d’une allée de circulation unidirectionnelle est de cinq mètres;
b)la largeur minimale d’une allée de circulation bidirectionnelle est de 6,5 mètres;
c)la largeur minimale combinée d’une case de stationnement et d’une allée de circulation unidirectionnelle est de 11 mètres;
d)la largeur minimale combinée d’une case de stationnement et d’une allée de circulation bidirectionnelle est de 12,5 mètres;
5°lorsque l’angle formé entre l’allée de circulation et la case de stationnement est d’au moins 90 degrés :
a)la largeur minimale d’une allée de circulation unidirectionnelle est de 6,5 mètres;
b)la largeur minimale d’une allée de circulation bidirectionnelle est de 6,5 mètres;
c)la largeur minimale combinée d’une case de stationnement et d’une allée de circulation unidirectionnelle est de 12 mètres;
d)la largeur minimale combinée d’une case de stationnement et d’une allée de circulation bidirectionnelle est de 12 mètres.
Malgré la largeur minimale prévue au troisième alinéa, une partie d’une allée de circulation qui ne peut servir à effectuer une manoeuvre pour accéder à une case de stationnement peut avoir la largeur minimale prescrite pour une allée d’accès.
2009, R.V.Q. 1400, a. 659; 2009, R.V.Q. 1592, a. 46; 2024, R.V.Q. 3264, a. 44.
659.La largeur minimale d’une allée de circulation est établie en fonction de l’angle formé entre cette allée et le plus long côté de la case de stationnement qu’elle dessert, en vertu du troisième alinéa.
La largeur minimale combinée d’une case de stationnement et d’une allée de circulation est également établie en fonction de l’angle formé entre cette allée et cette case en vertu du troisième alinéa.
Aux fins des premier et deuxième alinéas, la largeur minimale d’une allée de circulation est la suivante :
1°lorsque l’angle formé entre l’allée de circulation et la case de stationnement est de zéro à 30 degrés :
a)la largeur minimale d’une allée de circulation unidirectionnelle est de quatre mètres;
b)la largeur minimale d’une allée de circulation bidirectionnelle est de 6,5 mètres;
c)la largeur minimale combinée d’une case de stationnement et d’une allée de circulation unidirectionnelle est de 6,6 mètres;
d)la largeur minimale combinée d’une case de stationnement et d’une allée de circulation bidirectionnelle est de 9,1 mètres;
2°lorsque l’angle formé entre l’allée de circulation et la case de stationnement est d’au moins 30 degrés :
a)la largeur minimale d’une allée de circulation unidirectionnelle est de quatre mètres;
b)la largeur minimale d’une allée de circulation bidirectionnelle est de 6,5 mètres;
c)la largeur minimale combinée d’une case de stationnement et d’une allée de circulation unidirectionnelle est de neuf mètres;
d)la largeur minimale combinée d’une case de stationnement et d’une allée de circulation bidirectionnelle est de 11,5 mètres;
3°lorsque l’angle formé entre l’allée de circulation et la case de stationnement est d’au moins 45 degrés :
a)la largeur minimale d’une allée de circulation unidirectionnelle est de quatre mètres;
b)la largeur minimale d’une allée de circulation bidirectionnelle est de 6,5 mètres;
c)la largeur minimale combinée d’une case de stationnement et d’une allée de circulation unidirectionnelle est de 9,75 mètres;
d)la largeur minimale combinée d’une case de stationnement et d’une allée de circulation bidirectionnelle est de 12,25 mètres;
4°lorsque l’angle formé entre l’allée de circulation et la case de stationnement est d’au moins 60 degrés :
a)la largeur minimale d’une allée de circulation unidirectionnelle est de cinq mètres;
b)la largeur minimale d’une allée de circulation bidirectionnelle est de 6,5 mètres;
c)la largeur minimale combinée d’une case de stationnement et d’une allée de circulation unidirectionnelle est de 11 mètres;
d)la largeur minimale combinée d’une case de stationnement et d’une allée de circulation bidirectionnelle est de 12,5 mètres;
5°lorsque l’angle formé entre l’allée de circulation et la case de stationnement est d’au moins 90 degrés :
a)la largeur minimale d’une allée de circulation unidirectionnelle est de 6,5 mètres;
b)la largeur minimale d’une allée de circulation bidirectionnelle est de 6,5 mètres;
c)la largeur minimale combinée d’une case de stationnement et d’une allée de circulation unidirectionnelle est de 12 mètres;
d)la largeur minimale combinée d’une case de stationnement et d’une allée de circulation bidirectionnelle est de 12 mètres.
2009, R.V.Q. 1400, a. 659; 2009, R.V.Q. 1592, a. 46.
659.La largeur minimale d’une allée de circulation est établie en fonction de l’angle formé entre cette allée et le plus long côté de la case de stationnement qu’elle dessert, en vertu du tableau du troisième alinéa.
La largeur minimale combinée d’une case de stationnement et d’une allée de circulation est également établie en fonction de l’angle formé entre cette allée et cette case en vertu du tableau du troisième alinéa.
Le tableau visé aux premier et deuxième alinéas est le suivant :
LARGEUR D’UNE ALLÉE DE CIRCULATION
Angle du stationnementLargeur minimale d’une allée de circulation unidirection-nelleLargeur minimale d’une allée de circulation bidirection-nelleLargeur minimale combinée d’une case de stationnement et d’une allée de circulation unidirection-nelleLargeur minimale combinée d’une case de stationnement et d’une allée de circulation bidirection-nelle
1°  0 degré 4 mètres 6,5 mètres 6,6 mètres 9,1 mètres
2°  30 degrés 4 mètres 6,5 mètres 9 mètres 11,5 mètres
3°  45 degrés 4 mètres 6,5 mètres 9,75 mètres 12,25 mètres
4°  60 degrés 5 mètres 6,5 mètres 11 mètres 12,5 mètres
5°  90 degrés 6,5 mètres 6,5 mètres 12 mètres 12 mètres
2009, R.V.Q. 1400, a. 659.
659.La largeur minimale d’une allée de circulation est établie en fonction de l’angle formé entre cette allée et le plus long côté de la case de stationnement qu’elle dessert, en vertu du tableau du troisième alinéa.
La largeur minimale combinée d’une case de stationnement et d’une allée de circulation est également établie en fonction de l’angle formé entre cette allée et cette case en vertu du tableau du troisième alinéa.
Le tableau visé aux premier et deuxième alinéas est le suivant :
LARGEUR D’UNE ALLÉE DE CIRCULATION
Angle du stationnementLargeur minimale d’une allée de circulation unidirection-nelleLargeur minimale d’une allée de circulation bidirection-nelleLargeur minimale combinée d’une case de stationnement et d’une allée de circulation unidirection-nelleLargeur minimale combinée d’une case de stationnement et d’une allée de circulation bidirection-nelle
1°  0 degré 4 mètres 6,5 mètres 6,6 mètres 9,1 mètres
2°  30 degrés 4 mètres 6,5 mètres 9 mètres 11,5 mètres
3°  45 degrés 4 mètres 6,5 mètres 9,75 mètres 12,25 mètres
4°  60 degrés 5 mètres 6,5 mètres 11 mètres 12,5 mètres
5°  90 degrés 6,5 mètres 6,5 mètres 12 mètres 12 mètres
2009, R.V.Q. 1400, a. 659.
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